DOMAINE DES TERRES FALMET SAINT CHINIAN APPELLATION SAINT CHINIAN CONTROLEE 2001 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE YVES FALMET, VIGNERON
Présentation de la marque DOMAINE DES TERRES FALMET SAINT CHINIAN APPELLATION SAINT CHINIAN CONTROLEE 2001 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE YVES FALMET, VIGNERON
Déposée le 21 juin 2002 par la société FALMET Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DES TERRES FALMET SAINT CHINIAN APPELLATION SAINT CHINIAN CONTROLEE 2001 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE YVES FALMET, VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES TERRES FALMET SAINT CHINIAN APPELLATION SAINT CHINIAN CONTROLEE 2001 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE YVES FALMET, VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TERRES FALMET SAINT CHINIAN APPELLATION SAINT CHINIAN CONTROLEE 2001 MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE YVES FALMET, VIGNERON est expirée depuis le 21 juin 2012.
FALMET Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30